Conditions générales d'utilisation

Les informations diffusées sur le site www.so-leader.com sont fournies à titre indicatif par Velvet Globe qui ne peut s’assurer de l'exactitude, la complétude, ou la pertinence de ces informations. Velvet Globe ne peut assumer toute erreur, omission, indisponibilité des informations et/ou attaque de virus sur le site auquel l'utilisateur accède sous sa responsabilité exclusive.

Conditions générales de vente applicables

Le Site de la Coopérative de Producteurs de Voyages éthiques à Vocation Caritative www.so-leader.com est conçu et administré par VELVET GLOBE, SAS au Capital de 50.000 €, dont le siège social est au 55 rue de l’assomption 75016 Paris et immatriculée au RCS Paris 854 000 643, représenté par Michel NAHON. VELVET GLOBE est titulaire d’une licence professionnelle au registre d'Atout France N° IM075210018, sa garantie financière est apportée par : l’APST, 15 Avenue Carnot, 75017 Paris, et sa responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de : Helvetia, 25 Quai Lamandé, 76600 Le Havre, France. Droit d'auteur et Propriété intellectuelle de la Coopérative So-Leader et Velvet Globe SAS So-Leader est une marque déposée à l’INPI.

La SAS Velvet Globe est titulaire de ces droits de marque.

Les marques So-Leader -Velvet Globe ainsi que les logos et les marques des partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation expresse de So-Leader -Velvet Globe est interdite. Toute reproduction non autorisée de marques, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues par le droit applicable en matière de propriété intellectuelle. De même, So-Leader -Velvet Globe est producteur de bases de données.

En conséquence, toute extraction et/ou réutilisation de la ou des bases de données au sens des dispositions prévues par le droit applicable en matière de propriété intellectuelle sont interdites. Conditions Générales de Vente Toute inscription à un voyage avec So-Leader -Velvet Globe implique la consultation, la compréhension et l’acceptation des conditions de réservation applicables ci-dessous. Il est vivement recommandé de prendre également connaissance des informations essentielles concernant le pays et les élémentsdescriptifs du voyage avant de réserver afin de vous assurer que la destination, le programme et les dates de départ correspondent à vos envies, aptitudes et capacités.

I. INSCRIPTION ET PAIEMENT

A. Inscription

L’inscription à nos voyages s’effectue par l’intermédiaire de notre site internet, à travers l’espace client qui conserve l’ensemble des échanges. Cette inscription n’est considérée comme définitive qu'à la complétion des informations nécessaires dans le bulletin d’inscription et à la réception de l’acompte. Conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de la consommation, il n’y a pas de délai de rétractation au titre de l’achat de prestations de voyage et la validation de nos conditions attachées au bulletin d’inscription implique l’adhésion sans réserve à nos conditions de vente. Pour accéder aux fonctionnalités des sites et applications mobiles, un enregistrement et une création de compte sont indispensables pour bénéficier de nos services. Selon la date de départ, ou la date de réservation, les prix des voyages peuvent subir des fluctuations liées à la saisonnalité et au taux de remplissage (yield management). Cette pratique courante de l'industrie du voyage peut faire constamment évoluer les prix de chaque prestation enfonction del’offre et de la demande La sélection d’une proposition d’un de nos partenaires de la Coopérative So-Leader pour le projet de voyage constitue une demande de devis. L’agence locale prend rapidement contact pour adresser une proposition ou affiner certainspoints si nécessaire. Un compte personnel (avec identifiant et mot de passe) s’active sur notre site www.so-leader.compour communiquer avec notre partenaire, suivre votre commande et modifier vos informations personnelles. Les informations demandées sont indispensables à la bonne réalisation de votre voyage et peuvent varier selon la destination et le programme choisi. Cela concerne notamment la nationalité, la date de naissance, l’intitulé complet de votre identité sur votre passeport, son numéro, sa date d’émission et d'expiration, ainsi que des informations sanitaires. Une association (déclarée d’intérêt général ou reconnue d’utilité publique) doit impérativement être sélectionnée comme récipiendaire de la dotation incluse dans le tarif. Si notre partenaire valide la demande et confirme le devis, il génère un bulletin d'inscription pour confirmer le voyage et générer le paiement d’un acompte (ou solde si moins de 45 jours avant date de départ. Si des informations sont incomplètes ou manquantes, et afin de répondre au mieux à vos attentes pour valider votre inscription au voyage, nous les solliciterons pour éditer et vous adresser le bulletin d'inscription. Si le devis est impossible à confirmer en l’état, parce qu’une modification importante nécessite l’accord préalable du client, les éléments révisés et donnant lieu à une contre proposition seront clairement identifiés. Sauf indication contraire, les devis et cotations sont valables 7 jours à compter de leur envoi. Ils se basent sur les tarifs et disponibilités constatés au jour de la demande et sont sujet à validation lors de la confirmation du client. En effet, les validités, disponibilités, taxes locales et taux de change peuvent altérer (à la hausse comme à la baisse) les éléments constitutifs du devis et affecter le montant des prestations chiffrées. Toute modification apportée par le client occasionnera une réévaluation du prix (moyens de transport, type de chambre ou établissement de séjour, nombre de personnes, changement de programme, modification de l’itinéraire ou d’une prestation)

B. Validation

Toute proposition de voyage acceptée par le client engendreune confirmation d’inscription (incluant le montant total du voyage) et mentionnant : - Nos conditions de vente à consulter et valider dans le bulletin d’inscription - Le bulletin d’inscription à valider et signer - Le montant de l’acompte à régler Le client dispose d'un délai de 48 heures pour valider ces éléments. Au-delà de ce délai, l’inscription est considérée comme nulle et une nouvelle demande devra être saisie. C. Paiement Acompte et Solde Un acompte de 25% du montant total du voyage doit être réglé en respectant le mode de paiement choisi dans les sept (7) jours qui suivent la réception de la confirmation d’inscription, sans quoi la demande sera annulée et un nouveau dossier devra être constitué. Les frais bancaires liés au paiement (frais variables selon les organismes bancaires) sont à la charge exclusive du voyageur. Le solde restant à payer vous sera indiqué 35 jours avant le départ et doit être réglé impérativement au plus tard 30 jours avant le début des prestations réservées en respectant le mode de paiement choisi. Velvet Globe SAS se réserve le droit, en cas de non-respect du calendrier de paiement de l’acompte ou du solde, de constater l’annulation du contrat par le voyageur et d’exiger sans mise en demeure préalable l’application de pénalités d’annulation.

II. INFORMATIONS VOYAGE

A. Formalités administratives et sanitaires

Toute inscription ferme à un voyage implique impérativement que chaque voyageur soit en possession d’un passeport en cours de validité (et au moins 6 mois après la date de retour) et conforme aux exigences requises pour la réalisation du voyage (entrée, transit). Velvet Globe SAS mentionne de manière indicative dans la description de chaque pays, les formalités douanières et sanitaires pour les ressortissants de nationalité française. Un lien vers le site du Ministère des Affaires Etrangères permet de vérifier leur actualisation. Les citoyens d’une autre nationalité doivent s’assurer auprès de leur représentation diplomatique que leurs documents administratifs et sanitaires requis sont en adéquation à la bonne réalisation de leur voyage. Il incombe au client de s’informer etde détenir pièces d'identité et documents (visas, permis, certificats médicaux ou certificats de vaccination) ainsi que les polices d'assurance requises pour transiter, entrer, séjourner dans chaque état concerné par son voyage. Votre passeport doitêtre valide 6 mois après le retour. Le client accepte l'entière responsabilité en cas de non-conformité avec les autorités compétentes et s’engage à assumer la totalité des frais encourus. Tout voyageur se trouvant dans l’impossibilité de présenter les documents de police ou de se conformer aux règles douanières et sanitaires, et dont l’embarquement ou l’accès à destination serait refusé ne pourrait prétendre à aucun remboursement du prix de son voyage. Dans le cas d’une prestation partagée (hébergement commun,location de voiture, service de guides, etc…) les autres voyageurs présents sur le même bulletin d’inscription auraient de plus à supporter la quote-part financière initialement assurée par les personnes se trouvant dans l’incapacité de voyager. Velvet Globe SAS ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable de ces manquements.

B. Informations sur la sécurité et les risques sanitaires

Informations sur la sécurité : la consultation régulière préalablement au départ du site du Ministère Français des Affaires Étrangères est vivement conseillée. Les liens figurent sur les pages destinations du site www.diplomatie.fr, rubrique “Le Français et l’étranger”. Conditions sanitaires : la consultation régulière préalablement au départ du site du Ministère des Solidarités et de la Santé est vivement conseillée. Les liens figurent sur www.solidarites-sante.gouv.fr. Pour des informations actualisées concernant la vaccination, consulter le site de l’Institut Pasteur www.pasteur.fr

III. TRANSPORT AÉRIEN

A. Voyage à Forfait (vol + programme) Quand une prestation de transport aérien (international ou domestique) est incluse dans le voyage, Velvet Globe SAS communiquera lors de l’inscription, toute information dont il dispose (Compagnie (s) aérienne(s) , escales, horaires etc… Ces informations sont fournies à titre indicatif. Dès confirmation, et au plus tard hui (8) jours avant la date de départ, les références des dossiers aériens et les documents de voyage seront adressés au client. En cas de modification postérieure à l’envoi de ces documents, Velvet Globe SAS s’engage à informer, dès qu’il en a eu connaissance, le voyageur de toute modifications éventuellement apportée au plan de vol initial (Compagnie (s) aérienne(s), escales, horaires, etc. ) Conformément à la règlementation internationale en matière de transport aérien, toute compagnie aérienne peut être amenée à modifier sans préavis les horaires et/ou l'itinéraire ainsi que les aéroports de départ et de destination. En cas de modifications par la compagnie aérienne, notamment du fait d’incidents techniques, climatiques ou politiques extérieurs à Velvet Globe SAS, retards ou annulations ou grèves extérieures à Velvet Globe SAS, escales supplémentaires, changement d'appareils, de parcours, événements politiques, climatiques, si le voyageur décide de renoncer au voyage, les frais d’annulation visés au V de ces présentes Conditions lui seront facturés. Velvet Globe SAS ne remboursera pas les frais (taxis, hôtels, transport, restauration…), considérant dès lors que le voyageur se trouve sous la tutelle et la responsabilité de la compagnie aérienne. De même, pour tout retard, annulation de vol, dommages ou perte de bagages, refus d’embarquement ou autre incident du fait exclusif de la compagnie aérienne, il est impératif que le voyageur conserve tous les documents originaux (billets, cartes d’embarquement, coupon bagage) nécessaires à faire valoir ses droits vis-à-vis du transporteur. Il lui appartiendra de solliciter tout justificatif écrit prouvant le litige bagage, refus d’embarquement, retard ou annulation de vols et de transmettre sa réclamation à la compagnie aérienne, dans les délais impartis, en joignant une copie des justificatifs et en conservant les documents originaux.

B. Acheminement autonome par le voyageur

Chaque client souhaitant gérer individuellement le transport de son acheminement et le retour à son point de départ doit s’assurer que son mode de transport et les horaires de son voyage lui permettrontde disposer d’une marge de manœuvre suffisante pour se rendre sur le lieu de rendez -vous de sa première prestation proposée par nos soins, aux horaires convenus. De même, il est vivement conseillé d’avoir recours à des offres de transport modifiables sans frais et/ou remboursables pour pallier à tout changement de programme. Velvet Globe SAS ne saurait être tenue de prendre en charge toute dépense ou rembourser quelque frais survenant de façon inopinée, quelle qu’en soit la cause, et qui aurait pour conséquence soit la modification de tout ou partie des prestations souscrites auprès de Velvet Globe SAS, soit la modification ou l’annulation d’une quelconque composante, publique ou privée, collective ou individuelle, desprestations de transport réservées par le voyageur pour son acheminement.

IV. 4 – MODIFICATIONS DEMANDÉES PAR LE VOYAGEUR

A. Modifications partielles ou totales des prestations

Toute modification des prestations doit faire l’objet d’un message via l’espace client, doublé d’un mail adressé à reservation@so-leader.comafin d’informer à la fois notre partenaire local et notre Coopérative. Le voyageur est invité à se référer aux frais d’annulation qu’il aura à supporter, lesquels varient en fonction du délai où intervient cette annulation, du type de programme et des conditions de notre partenaire local. Il peut être préférable de s’enquérir préalablement auprès de la compagnie auprès de laquelle a été souscrite l’assurance-annulation, si les délais requis par les conditions d’annulation sont respectés et vérifier si les motifs de son annulation peuvent être pris en charge.

Le coût de la police d’assuranceannulation et les frais de dossier ne donnent jamais lieu à un remboursement. Le montant des frais d’annulation sera déduit du montant d’acompte ou solde versé lors de la réservation sur la plateforme de paiement sécurisée et la la différence sera créditée sur cette même plateforme. Toute modification du fait du voyageur avant le départ et lors du voyage impliquera des frais de modification, pouvant s’élever à 100% du montant du voyage en fonction du délai, des conditions d’annulation de chaque prestation (transport, nom ou catégorie de chambres d’hôtel, prestation de guide) et du nombre de changements à apporter, principalement lorsque ces modifications interviennent après le début du voyage.

Si le voyageur, inscrit sur un voyage en petits groupes à date fixes, désire anticiper son départ ou décaler sa date de retour, et par conséquent prolonger son séjour sous réserves de disponibilités et de validation des tarifs, Velvet Globe SAS pourra apporter des aménagements dans le cadre d’une cotation complémentaire sur mesure, devisée et facturée en fonction des prestations et disponibilités. Des frais de dossiers équivalents seront facturés. Et un nouveau bulletin d’inscription et une nouvelle facture seront disponibles sur l’espace client.

Le voyageur devra les valider sous 7 jours sans quoi cela sera considéré comme une annulation.

B. Changement de nom ou transfert du contrat de voyage

Le voyageur a la possibilité de céder son contrat de voyage à une personne satisfaisant aux mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage, tant que le contrat n’a produit aucun effet et jusqu’à sept (7) jours avant le début du voyage, en application de l’article L211-11 du Code du tourisme. L’information doit être communiquée à Velvet Globe SAS par l’intermédiaire de l’espace client et doublée d’un mail adressé à reservation@so-leader.com. Dans tous les cas, le signataire original du contrat de voyage et le bénéficiaire du transfert restent solidairement engagés pour le paiement du solde du voyage et les frais de cession qui s’appliqueront. A ces fins, il est recommandé au signataire original du contrat de s’enquérir des frais auxquels il s’expose avant de procéder au transfert de son contrat.

V. CONDITIONS ET FRAIS D’ANNULATION

A. Conditions d’annulation

a. Annulation du fait du voyageur

Si le(s) voyageur(s) se trouvent dans l’obligation d’annuler leur voyage, ils devront d’une part en informer Velvet Globe SAS à la fois via leur espace client et d’un mail adressé à reservation@so-leader.com. Ils devront également contacter la compagnie en charge de leur assurance annulation et obtenir un accusé de réception, et ce dès qu’ils ont connaissance du fait générateur de l’annulation. La date d’émission de ces documents sera retenue pour le calcul et la facturation des frais d’annulation. Outre l’appréciation et la prise en compte des motifs qui entrent ou non dans les causes d’annulation couverte, la compagnie d’assurance s’appuiera sur les documents communiqués et la date du fait générateur à l’origine de la décision d’annuler le voyage pour prendre en charge le remboursement des frais d’annulation.

b. Répercussions suite à l’annulation partielle d’un ou plusieurs voyageur(s) En cas de diminution du nombre de participants suite à l’annulation d’un ou plusieurs voyageurs, le montant des prestations globales (partage d’un hébergement, services d’un guide, affrètement d’un moyen de transport, etc…) sera réévalué selon le nombre de voyageurs qui maintiennent leur participation. Tout refus des voyageurs devant s’acquitter du montant de cet ajustement sera considéré comme une annulation de leur part, et le barème des frais d’annulation s’appliquera. c. Annulation d’un voyage par Velvet Globe SAS pour manque de de participants Si le seuil minimal de participants fixé pour un voyage de groupe n’est pas atteint, Velvet Globe SAS se réserve le droit d’annuler sans frais, sous réserve d’en informer le voyageur dans un délai de un (1) mois avant le départ ou la date fixée par le Contrat et de procéder au remboursement des sommes engagées par le voyageur et/ou de lui proposer une alternative de voyage à une date ultérieure.

B. Barème des frais en cas d’annulation totale

a. Sur le montant du voyage En cas d’annulation de la part du Client (nonobstant la raison invoquée), des frais d'annulation s’appliqueront selon le barème ci-dessous:

- Plus de trente et un (31) jours avant le début du voyage : 10% du montant total du voyage sera conservé - Entre trente (30) et quinze (15) jours avant le début du voyage : 50% du montant total du voyage sera conservé - Entre quatorze (14) jours et huit (8) jours avant le début du voyage: 75% du montant total du voyage sera conservé - À moins de sept (7) jours avant le début du voyage: 100% du montant total du voyage sera conservé b. Sur le montant des frais de dossier La totalité des frais de dossier sera conservée

C. Remboursements

En cas d'annulation, quelle qu’en soit la cause et la prise en charge ou non par l’assurance annulation, les dépenses annexes, liées ou non à la réalisation du voyage et préalablement engagées par le voyageur (obtention des visas, documentation, transport ou correspondance) ne feront l'objet d'aucun remboursement ou prise en charge par Velvet Globe SAS. Toute procédure de remboursement occasionneraun délai minimum de quatorze (14) jours de traitement après la résolution du contrat, sous réserve de la réception par Velvet Globe SAS d'une lettre de non-acceptation de remboursement par votre assurance personnelle (assurance voyage, assurance responsabilité civile, assurance carte bancaire ou tout autre type d’assurance de remboursement de l’assurance).

VI. ASSURANCE

Velvet Globe SAS et ses dirigeants ont contracté une assurance RCP (responsabilité civile professionnelle) La présente garantie s’applique aux sinistres survenus dans le monde entier. Il est rappelé que, hors de France, la présente assurance ne peut se substituer à toute obligation légale étrangère imposant de s’assurer sur place et, en conséquence, ne dispense pas le Souscripteur de l’obligation de s’assurer conformément aux textes locaux. Cependant Velvet Globe SAS ne saurait se substituer à la responsabilité civile individuelle dont chaque voyageur doit être titulaire. Nous vous demandons de nous communiquer à l’avance les garanties de votreassurance personnelle (assurance rapatriement). Assurance Voyage : Pensez à emporter avec vous en voyage la copie de votre contrat(les coordonnées de votre assurance personnelle), car vous êtes responsable de la déclaration des sinistres auprès de l’assurance (nos guides et agents locaux vous aideront bien sûr dans cette démarche). Dans la fiche de renseignements participant, il vous est demandé de nous donner les informations concernant votre assurance et les personnes à contacter parmi vos prochesen cas d’accident. Velvet Globe SAS s’engage à faire tout son possible pour vous aider à ouvrir un dossier auprès de votre assurance si vous êtes dans l’incapacité de la contacter et de fournir les factures des frais éventuellement encourus.

VII. RÉVISION DU PRIX

Tous nos prix sont sujets à modification en fonction de la disponibilité et de leur réactualisation.

A. Groupes organisés

Les prix applicables sont ceux accessibles sur notre site e-commerce et fixés sur la base d’un nombre minimum de participants indiqué dans le descriptif. En cas d’un nombre inférieur de de participants, et si les conditions techniques de réalisation du voyage le permettent, nouspourrions garantir le départ en contrepartie d’une réévaluation du prix. En cas d’inscriptions tardives permettant d’atteindre le nombre minimum requis, Velvet Globe SAS rembourserait ce montant.

B. Voyages « A la carte » et « Sur Mesure »

Les prix mentionnés constituent une simple indication budgétaire vous permettant de personnaliser votre voyage selon des dates, des niveaux de prestations et modes de transport que vous aurez choisis. En fonction de vos attentes, un devis personnalisé émis par Velvet Globe SAS vous sera adressé etvalable pour une durée de sept (7) jours. Dès la validation de ce devis, le choix des hôtels et les vols intérieurs, selon les disponibilités des catégories de chambreet les classes de réservations, une proposition tarifée actualisée vous sera adressée par l’intermédiaire d’un bulletin d’inscription disponible sur votre espace client. C. Devis - voyages Toutes nos propositions tarifées sont valables sept (7) jours. Sans confirmation au terme de ce délai, les options tomberont et des réajustements tarifaires pourront s’appliquer. C’est pourquoi il est recommandé de confirmer rapidement les devis. Les prix mentionnés au contrat sont révisables à la hausse comme à la baisse pour tenir compte des variations du coût des transports (carburant/énergie), des redevances et taxes et des taux de change, conformément aux articles L211-12, R211-8 et R211-9 du Code du Tourisme. Les clients seront informés de toute hausse du prix total du forfait, au plus tard vingt (20) jours avant le début du voyage. Des majorations de prix peuvent s’appliquer si elles sont la conséquence directe d'une évolution : - Du prix du transport de passagers résultant du coût du carburant ou d'autres sources d'énergie - Du niveau des taxes ou redevances sur les services de voyage compris dans le contrat, imposées par un tiers qui ne participe pas directement à l'exécution du contrat, y compris les taxes touristiques, les taxes d'atterrissage ou d'embarquement et de débarquement dans les ports et aéroports - Du taux de change entre le dollar américain (USD) et la devise du pays Pour toute hausse supérieure à 8%, vous recevrez le détail de la variation du prix, ses conséquences sur le prix du forfait, le choix qui s’offre à vous d’accepter ou de refuser dans un délai raisonnable et des conséquences d’une absence de réponse.

VIII. MODALITÉS PARTICULIÈRES DE NOS VOYAGES

A. Jours de départ et retour Les horaires exacts des vols internationaux réservés par vos soins ne nous sont pas forcément connus lors de la demande ou del’inscription. Des retards peuvent survenir. C’est pourquoi, par expérience et précaution, Velvet Globe SAS considère que le premier et le dernier jour du voyage sont consacrés à la partie transport, bien que conscients que le programme de ces journées pourrait s’enrichir de visites, shopping ou repas...).

B. Hébergement

Tous nos voyages (sauf mention contraire) sont conçus sur la base d’une occupation d’hébergement en chambre double (pour deuxpersonnes). Lorsque cela est nécessaire, une chambre individuelle peut être demandée à Velvet Globe SAS, occasionnant un supplément tarifaire. Lorsque cela est possible, une chambre triple peut être demandée à Velvet Globe SAS, occasionnant une remise pour la troisième personne.

C. Conditions particulières aventures et activités à risque

Tout voyage à thème proposant des activités à risque (ex : trekking, plongée, équitation, etc…), implique que le voyageur doit souscrire obligatoirement une assurance complémentaire spécifique couvrant ces activités pour la durée du séjour. Le personnel d’encadrement choisi par Velvet Globe SAS ou ses partenaires locaux pour encadrer le groupe de voyageurs est réputé seul juge pour décider de réaliser ou modifier le programme prévu, dans le but d’assurer la sécurité des voyageurs et le bon déroulement du voyage en cas de circonstances imprévues. Les conditions climatiques ou la condition physique d’un ou plusieurs pourront amener le personnel d’encadrement choisi par Velvet Globe SAS ou ses partenaires locaux à proposer un programme adapté. Dans le cas de frais supplémentaires,ils seront à la charge des voyageurs. L’interruption du séjour du fait d’un participant ne pourra donner lieu à aucun remboursement.

D. Groupes organisés

Sauf mention spéciale, les groupes se composent au minimum de deux (2) personnes et au maximum de quatorze (14) participants. Cependant, un (1) ou deux (2) participants supplémentaires au maximum peuvent s’ajouter en cas d’inscription tardive d’un petit groupe familialou amical, sans que les prestations ne soient modifiées et dans des conditions de voyage totalement identiques.

IX. MINEURS

Les propositions de voyage de Velvet Globe SAS concernent des voyageurs ayant atteint leur majorité. Les demandes de réservations de mineurs non accompagnés de leurs parents ne peuvent pas être acceptées. Les mineurs voyageant avec l’un des parents, tuteurs ou autres personnes majeures doivent être en possession des documents nécessaires (livret de famille et carte nationale d’identité ou passeport et, le caséchéant, autorisation de sortie du territoire).

X– RESPONSABILITÉ

Velvet Globe SAS engage sa responsabilité pour assurer la bonne exécution des services prévus au présent contrat et est tenu d’apporter de l’aide au voyageur en difficulté. En cas de mise en jeu de sa responsabilité de plein droit du fait des prestataires, les limites de dédommagement résultant de conventions internationales selon l’article L211-17-IV du Code du tourisme trouveront à s’appliquer ; à défaut et sauf préjudices corporels, dommages intentionnels ou causés par négligence, les dommages-intérêts éventuels sont limités à trois (3) fois le prix total du voyage. Velvet Globe SAS ne pourra être tenue pour responsable des conséquences des événements extérieurs à elle, notamment : - Perte ou vol des billets de passage aérien par le voyageur, les compagnies aériennes ne délivrant pas de duplicata ; - Défaut de présentation ou présentation de documents d’identité et/ou sanitaire périmés ou d’une durée de validité insuffisante (carte nationale d’identité, passeport, visa, certificat de vaccinations...) ou non conformes aux indications figurant sur l’offre de voyage et le bulletin d’inscription, pour des ressortissants de nationalité française, et/ou au poste de police des douanes ou d’enregistrement.

En cas de défaut d’enregistrement (y compris pour retard à l’embarquement), il sera fait application des frais d'annulation visés au V de ces présentes Conditions ci-dessus. - Incidents ou événements imprévisibles ou inévitables d’un tiers tels que : guerres, troubles politiques, grèves extérieures à Velvet Globe SAS, émeutes, incidents techniques ou administratifs extérieurs à Velvet Globe SAS, faillite d’un prestataire, annulation de vols, encombrement de l’espace aérien, intempéries, retards (y compris les retards dans les services d’expédition du courrier pour l’envoi des billets d’avion, passeports...), pannes, pertes ou vols de bagages ou d’autres effets personnels des voyageurs. Le ou les retards subis ayant pour origine les cas visés ci-dessus ainsi que les modifications d’itinéraire/programme qui en découleraient éventuellement ne pourront entraîner aucun remboursement ou indemnisation à quelque titre que ce soit de la part de Velvet Globe SAS, notamment du fait de la modification de la durée du voyage initialement prévue ou de retard lors d’une escale aérienne. Les éventuels frais additionnels liés à une perturbation (taxes, hôtel, parking, rachat de titres detransport...) resteront à la charge du voyageur.

- Annulation imposée par des circonstances présentant les caractères de la force majeure et/ou pour des raisons liées au maintien de la sécurité des voyageurs et/ou injonction d’une autorité administrative. Velvet Globe SAS se réserve le droit de modifier les dates, les horaires ou les itinéraires prévus si elle juge que la sécurité des voyageurs ne peut être assurée et ce, sans recours possible de ces derniers.

- En cas de non-faisabilité d’un itinéraire, Velvet Globe SAS utilisera les sommes engagées mais non dépensées afin de proposer au voyageur un itinéraire alternatif. Il peut arriverque cette somme ne couvre pas l’ensemble des coûts imposés par ce nouvel itinéraire.

Dans ce cas, un supplément sera demandé au voyageur. Le refus de cet itinéraire ou de cet ajustement de prix de la part du voyageur sera considéré commeune annulation pour laquelle il sera fait application des frais d'annulation visés au V de ces Conditions. - Réservation en ligne des vols : Le voyageur peut accéder via le site internet à des liens vers les sites internet de compagnies aériennes, de centrale de réservation internet, et de comparateurs de prix lui permettant d’effectuer des réservations de vol. Velvet Globe SAS n’est en aucun cas responsable des réservations effectuées via ces sites internet. Toute demande, requête ou plainte devra être adressée directement aux sites concernés.

XI– RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION

Sauf cas de force majeure et sans préjuger d’une éventuelle action judiciaire, toute réclamation devra être adressée à VelvetGlobe SAS. Le voyageur peut saisir le service client de Velvet Globe de toute réclamation, à l’adresse suivante : Velvet Globe SAS, 51 rue de l’Assomption, F-75016 Paris (FRANCE) par lettre recommandée avec avis de réception ou par courrier électronique à l’adresse direction@so-leader.comaccompagnée de tout justificatif. A défaut de réponse satisfaisante dans un délai de soixante (60) jours ou s’il n’est pas satisfait de la réponse reçue, le voyageur peut saisir gratuitement le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur le site : www.mtv.travel. Si la vente s’effectue en ligne, le voyageur a la possibilité de recourir à la plateforme disponible sur le site https://webgate.ec.europa.eu/odr pour régler son litige.

XII– DONNÉES PERSONNELLES

Les données recueillies sur les formulaires d’inscription sont enregistrées dans un fichier informatisé par Velvet Globe SAS. Afin de permettre l’exécution de votre commande de prestations de voyage, vos données seront communiquées aux filiales et partenaires de Velvet Globe SAS, fournisseurs des prestations de services réservées (hôteliers, transporteurs…) ou aux prestataires techniques (informatique, hébergement, distribution d’emails, prestataire de paiement en ligne etc.), lesquels pourront être situés hors de l’Union européenne.

Les données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont exercées : Commande d’un voyage : les données nécessaires au traitement de votre commande seront conservées cinq (5) ans à compter de la conclusion du contrat de vente Gestion de la relation commerciale : les données seront conservées trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données personnelles vous concernant et d’un droit d’opposition pour raison légitime à leur traitement. Pour exercer ces droits, vous devez adresser un courrier électronique à dpo@so-leader.com Nous vous informons également de l’existence d’une liste d'opposition au démarchage téléphonique «Bloctel», sur laquelle vouspouvez vous inscrire sur le site suivant : https://conso.bloctel.fr/

14 – DROITS DU VOYAGEUR

La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l'article L211-2 II du Code du tourisme. Vous bénéficierez donc de tous lesdroits octroyés par l'Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le Code du tourisme. Velvet Globe SAS sera entièrement responsable de la bonne exécution du forfait dans son ensemble. En outre, comme l'exige la loi, Velvet Globe SAS dispose d'une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est compris dans le forfait, d'assurer votre rapatriement au cas où elle deviendrait insolvable.

Droits essentiels prévus par la directive (UE) 2015/2302 transposée dans le Code du tourisme : Les voyageurs recevront toutes les informations essentielles sur le forfait avant de conclure le contrat de voyage à forfait. L'organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat.

Les voyageurs reçoivent un numéro de téléphone d'urgence ou les coordonnées d'un point de contact leur permettant de joindre l'organisateur ou l'agent de voyages. Les voyageurs peuvent céder leur forfait à une autre personne, moyennant un préavis raisonnable et éventuellement sous réserve de payer des frais supplémentaires. Le prix du forfait ne peut être augmenté que si des coûts spécifiques augmentent (par exemple, les prix des carburants) et si cette possibilité est explicitement prévue dans le contrat, et ne peut en tout cas pas être modifiée moins de vingt (20) jours avant le début du forfait.

Si la majoration de prix dépasse 8 % du prix du forfait, le voyageur peut résilier le contrat. Si l'organisateur se réserve le droit d'augmenter le prix, le voyageur a droit à une réduction de prix en cas de diminution des coûts correspondants. Les voyageurs peuvent résilier le contrat sans payer de frais de résolution et être intégralement remboursés des paiements effectués si l'un des éléments essentiels du forfait, autre que le prix, subit une modification importante. Si, avant le début du forfait, le professionnel responsable du forfait annule celuici, les voyageurs peuvent obtenir le remboursement et un dédommagement, s'il y a lieu.

Les voyageurs peuvent résilier le contrat sans payer de frais de résolution avant le début du forfait en cas de circonstances exceptionnelles, par exemple s'il existe des problèmes graves pour la sécurité au lieu de destination qui sont susceptibles d'affecter le forfait. En outre, les voyageurs peuvent, à tout moment avant le début du forfait, résoudre le contrat moyennant le paiement de frais de résolution appropriés et justifiables. Si, après le début du forfait, des éléments importants de celui-ci ne peuventpas être fournis comme prévu, d'autres prestations appropriées devront être proposées aux voyageurs, sans supplément de prix. Les voyageurs peuvent résoudre le contrat sans payer de frais de résolutionlorsque les services ne sont pas exécutés conformément au contrat, que cela perturbe considérablement l'exécution du forfait et que l'organisateur ne remédie pas au problème. Les voyageurs ont aussi droit à une réduction de prix et/ou à un dédommagement en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution des services de voyage. L'organisateur ou le détaillant doit apporter une aide si le voyageur est en difficulté. Si l'organisateur ou le détaillant devient insolvable, les montants versés seront remboursés. Si l'organisateur ou, le cas échéant, le détaillant devient insolvable après le début du forfait et si le transport est compris dans le forfait, le rapatriement des voyageurs est garanti.

Velvet Globe SAS a souscrit une protection contre l'insolvabilité auprès de son garant. Les voyageurs peuvent prendre contact avec cet organisme si des services leur sont refusés en raison de l'insolvabilité de Velvet Globe SAS. Le texte de transposition de la directive (UE) 2015/2302 en France est accessible sur le site internet de Légifrance à l’adresse suivante www.legifrance.gouv.fr.

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Conformément à la règlementation, VELVET GLOBE est titulaire d’une licence professionnelle au registre d'Atout France N° IM075210018, sa garantie financière est apportée par : l’APST, 15 Avenue Carnot, 75017 Paris, et sa responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de : Helvetia, 25 Quai Lamandé, 76600 Le Havre, France.

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Nous proposons des voyages sur mesure, ou en petits groupes permettant à des associations et ONG de financer des projets philanthropiques sur les cinq continents dans les domaines d’action suivants : Culture- Education & Enfance – Environnement & Nature – Santé et recherche Médicale – Société & Droits Humains.

Le respect de votre vie privée et la de confidentialité des données à caractère personnel sont importants, et nous nous engageons à les protéger. Ces informations collectées et leur sécurisation (informations personnelles et moyens de paiement)  constituent un atout majeur dans notre relation avec les voyageurs comme avec les Associations qu’ils soutiennent.

Nous nous restreignons à ne demander et collecter que des éléments indispensables pour :

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  • sélectionner et affiner l’offre de voyage qui vous sera adressée
  • transmettre vos information de paiement à nos partenaires locaux
  • adresser votre don à l’association récipiendaire
  • assurer une parfaite liaison au cours de votre voyage.
  • Vérifier à votre retour que nos services vous ont donné entière satisfaction

Nos interlocuteurs sur place sont tous membres de notre coopérative de producteurs. Ils sont donc totalement impliqués et investis dans la réussite de votre voyage comme dans la confidentialité des informations échangées. Celles-ci transitent exclusivement par l’intermédiaire de notre plateforme e-commerce à travers l’espace client. Les données relatives au paiement sont protégées sur la marketplace de notre prestataire Lyra Connect

Ces données seront exploitées depuis votre demande de renseignement jusqu’à la fin de votre voyage. Elles seront exclusivement conservées sur votre espace client et transmises à nos prestataires de services spécifiques (systèmes d'information, réservations, paiement).

Elles nous permettront de vous faire profiter d’offres commerciales correspondant à vos souhaits exprimés dans vos paramètres de saisie par l’intermédiaire de nos Newsletters. Vous pourrez les modifier à tout moment, vous désabonner ou supprimer votre espace client à votre guise.

Venez découvrir les petits secrets de notre cuisine interne….Notre vocation et raison d’être est d’aider les associations à trouver de nouveaux moyens de financement. Nous avons également pour ambition de développer une nouvelle forme de tourisme. Pour ces deux raisons, il nous est indispensable de mieux vous identifier et mieux vous connaître. C’est la raison pour laquelle nous avons recours à des cookies.

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